Notice descriptive
Salies-du-Salat. (1840-1912)
Statistique.
États des immeubles (1840, 1845).
Administration générale.
Contentieux concernant un legs : copie d'un testament, courriers, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal (1854).
Biens et revenus.
Rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : minute, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, courriers (1882-1900).
Vente d'immeubles provenant du legs Rouède, de la donation Pujol et de la succession Segalas : arrêtés, cahiers des charges, plans, budget, arrêtés d'enquête, copie d'un testament, procès-verbal d'enquête, avis, minute, procès-verbal d'expertise, procès-verbal estimatif, procès-verbaux d'adjudication, courriers (1891-1912).
Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.
Notices filles
- Ville de Salies-du-Salat, succession Raymond Rouède, 1er lot, maison cours des fossés n°123, plan du rez-de-chaussée, 1er, 2ème étage, élévation et coupe. Alaux, architecte. 24 novembre 1879. Ech. 0,01 p.m. (24 novembre 1879)
- Ville de Salies-du-Salat, succession Raymond Rouède, 2ème lot, maison rue des cordeliers n°7, plan du rez-de-chaussée, 1er, 2ème, 3ème étage, élévation et coupe. Alaux, architecte. 4 décembre 1879. Ech. 0,01 p.m. (4 décembre 1879)
- Ville de Salies-du-Salat, succession Raymond Rouède, 3ème lot, maison rue Bergeon n°19, plan du rez-de-chaussée, 1er, 2ème, élévation et coupe. Alaux, architecte. 4 décembre 1879. Ech. 0,01 p.m. (4 décembre 1879)
- Extrait du plan de la ville, plans et élévations. Doueil, agent voyer expert. 9 septembre 1893. Ech. 0,002 p.m. (9 septembre 1893)
- Extrait du plan de la ville. Proudhom, agent voyer expert. 20 novembre 1903. Ech. 0,002 p.m. (20 novembre 1903)
- Projet d'aliénation d'une propriété située sur le territoire de la commune de St-Michel canton de Cazères, provenant de la succession Ségalas, plan. Buffalan, expert-géomètre. 19 août 1911. (19 août 1911)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
