Notice descriptive
Conseil général. Session de 1825. Minutes des délibérations et pièces annexes. Demandes de subventions. Correspondance. Instructions et circulaires ministérielles. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur le budget des routes départementales.
(1825/1825)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 177
Intitulé :
Conseil général. Session de 1825. Minutes des délibérations et pièces annexes. Demandes de subventions. Correspondance. Instructions et circulaires ministérielles. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur le budget des routes départementales.
Sujet : financement / comptabilité publique / réseau routier / route départementale / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Organisme : Conseil général des Ponts et Chaussées (France)
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits
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