Notice descriptive

Service régional de la protection des végétaux. - Administration générale, comptabilité (2006-2008) ; délégation et partenariat, fédération régionale de défense contre les ennemis des cultures (1999) ; assurance qualité (1995-2004). Inspections mutualisées du secteur végétal, produits phytosanitaires, contrôles conditionnalité des exploitations (2006-2008) ; organismes génétiquement modifiés (1998-2008). Surveillance du territoire et environnement, centre d'expérimentation fruits et légumes (1999-2006). Coordination et inspections vétérinaires, coordination des contrôles, contrôles qualité (1998-2004).

(1995/2008)

Contexte : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7708 W 1 - 40
Intitulé :

Service régional de la protection des végétaux. - Administration générale, comptabilité (2006-2008) ; délégation et partenariat, fédération régionale de défense contre les ennemis des cultures (1999) ; assurance qualité (1995-2004). Inspections mutualisées du secteur végétal, produits phytosanitaires, contrôles conditionnalité des exploitations (2006-2008) ; organismes génétiquement modifiés (1998-2008). Surveillance du territoire et environnement, centre d'expérimentation fruits et légumes (1999-2006). Coordination et inspections vétérinaires, coordination des contrôles, contrôles qualité (1998-2004).

Importance matérielle : 4,6 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 2 décembre 2014

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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