Notice descriptive
9 septembre (suite). Actions et participations départementales ; action sociale et personnes âgées ; enseignement et éducation ; insertion ; environnement et développement durable ; personnes handicapées ; transports et communications. 16 septembre. Préparation et suivi de séance ; collection des décisions, environnement et développement durable. (2009/2009)
Contexte : 7969W
Cote : 7969 W 14
Intitulé : 9 septembre (suite). Actions et participations départementales ; action sociale et personnes âgées ; enseignement et éducation ; insertion ; environnement et développement durable ; personnes handicapées ; transports et communications. 16 septembre. Préparation et suivi de séance ; collection des décisions, environnement et développement durable.
Sujet : conseil général
