Notice descriptive
Enseignement agricole. - Attribution des bourses : avis du préfet (1954-1959). Création et fonctionnement d'écoles : arrêtés ministériels, procès-verbaux de réunions (1939-1957). Comité départemental de l'apprentissage agricole : arrêtés, procès-verbaux des séances (1948-1955). (1939/1959)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Quatrième division (Equipement, affaires économiques) > Troisième bureau (Administration et tutelle des collectivités locales, puis Agriculture)
Cote : 1841 W 1 - 6
Intitulé : Enseignement agricole. - Attribution des bourses : avis du préfet (1954-1959). Création et fonctionnement d'écoles : arrêtés ministériels, procès-verbaux de réunions (1939-1957). Comité départemental de l'apprentissage agricole : arrêtés, procès-verbaux des séances (1948-1955).
Importance matérielle : 0,6 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 23 novembre 1961
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
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