Notice descriptive
Conseil général. Session de 1811. Rapport du préfet. Voeux du conseil général. Correspondance. Session extraordinaire du 20 avril 1812. Rapport du préfet. Délibérations. Session ordinaire de 1812. Rapport du préfet. Session de 1813. Propositions budgétaires de certains services.
(1811/1813)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 172
Intitulé :
Conseil général. Session de 1811. Rapport du préfet. Voeux du conseil général. Correspondance. Session extraordinaire du 20 avril 1812. Rapport du préfet. Délibérations. Session ordinaire de 1812. Rapport du préfet. Session de 1813. Propositions budgétaires de certains services.
Sujet : comptabilité publique / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
