Notice descriptive

Fronton. (an VIII - 1932)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 462
Ancienne cote : X 413 / X 448 / X 526 / O 12 / X 40 / O 8 / X 538 / O 104 bis / X 542 / X 428
Intitulé : Fronton.
Date : an VIII - 1932

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : courrier, arrêtés (an VIII, 1841).

Statistique.

État des immeubles (1845).

État des indigents (1851).

Économat.

Fourniture de pain et de viande : extraits de délibérations (1903).

Biens et revenus.

Achat et rachat de rentes : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minute, correspondance (1822-1905).

Achat d'un terrain : procès verbal d'acquisition, cahier des charges, états des frais (1823).

Aliénation d'immeubles : correspondance, ordonnances, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, procès-verbaux d'adjudication, enquête de commodo et incommodo, cahier des charges, procès verbaux d'expertise, plans (1839-1863).

Location de biens : correspondance, note, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, traités de gré à gré, baux à ferme, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges (1832-1932).

Travaux.

Création d'un ouvroir au sein de l'école de charité tenue par les sœurs de Saint-Vincent-de-Paul : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, traité de gré à gré, cahier des charges, devis estimatif, traité conclu entre le bureau et les sœurs de la Charité (1847).

Personnel.

Absence du médecin : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1854).

Nomination d'un médecin : correspondance, arrêtés, extrait de délibérations de la commission administrative (1854-1860).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan du rez-de-chaussée et du premier étage d'une maison appartenant aux pauvres de Fronton, située sur la promenade. [J.Masquère], agent voyer. 4 décembre 1856. Ech. 0,01 p.m.. Papier. Dim. 0,26 x 0,20 m.



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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