Notice descriptive

Enregistrement du courrier reçu : onze cahiers (An VI-1812)

Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de l'archevêché > Enregistrement du courrier
Cote : 2 V 53
Intitulé : Enregistrement du courrier reçu : onze cahiers
Date : An VI-1812

Présentation du contenu :

Enregistrement analytique de circulaires ministérielles (an X-1810) ; enregistrement analytique de décrets consulaires et impériaux (an XI-1806) ; enregistrement par thème des mêmes ; enregistrement analytique de la correspondance du ministre des cultes (an VI-1808) lettres dans 2 V 58 et 2 V 59 ; enregistrement analytique de la correspondance ministérielle (octobre 1806-décembre 1810) ; enregistrement analytique de la correspondance du préfet et des sous-préfets (an X-1808) ; enregistrement analytique de la correspondance du préfet et des sous-préfets (an XI) ; enregistrement analytique de la correspondance du préfet et des sous-préfets (février 1806-novembre 1810) ; enregistrement analytique de la correspondance du préfet et des sous-préfets (avril-décembre 1809) ; enregistrement analytique de la correspondance des maires (janvier 1808-janvier 1810) ; enregistrement analytique de la correspondance particulière à garder (an XII-1812).



Sujet : Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes / administration diocésaine / clergé / clergé séculier / vie religieuse / fonctionnaire de l'Etat
Type de document : Documents écrits

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