Cote : 215 H 164

Intitulé : Rentes.

Date : 1590-1789

Présentation du contenu :

Correspondance, quittances (1656-1756).

Procès avec l’hôpital Saint-Jacques de Verdun au sujet du paiement d’une rente (1590 [copie]-1757)

Procès avec François Delherm de Novital, conseiller au parlement, et contre Etienne Bayne, bourgeois de Toulouse, au sujet du paiement de la rente annuelle de 100 livres constituée par Elisabeth Hugonin de Launaguet, mère dudit Delherm de Novital, en faveur des religieuses de Verdun (1746-1789).

Procès avec Jean-Jacques Malivert, avocat en parlement et maire de Montech, pour le paiement des dettes dues aux religieuses de Verdun. Saisie et distribution des biens dudit Malivert au profit de ses créanciers : extraits de cadastre de Montech (1752-1757).

Sujet : couvent / couvent

Personne : Novital, François Delherm de (conseiller au parlement) / Bayne, Etienne (bourgeois) / Hugonin, Elisabeth / Malivert, Jean Jacques (avocat et maire)

Organisme : Dames Religieuses de Saint- Pantaléon

Lieu : Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne, France) / Tarn-et-Garonne (France ; département)