Direction départementale de la construction de la Haute-Garonne (1959-1967)

Notice descriptive

Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W)

Intitulé :

Type de document : Documents écrits

Notices filles

Dommages de guerre : dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, reconstruction (1947-1961) ; dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, réparations (1948-1960) ; dossiers concernant les services publics ou dossiers SP (1946-1961) ; dossiers concernant les exploitations agricoles ou dossiers Ag (1946-1961) ; dossiers concernant des bâtiments industriels, commerciaux ou artisanaux ou dossiers DS (1945-1961) ; dossiers dommages mobiliers ou dossiers M (1948-1960).
(1945/1961)
Dommages de guerre, association syndicale de reconstruction : dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, reconstruction (1949-1961) ; dossiers DP (1952-1958) ; dossiers Ab (1949-1958).
(1949/1961)
Dommages de guerre. - Déchéance quadriennale : dossiers individuels (1947-1963). Application de la loi Brügg : dossiers individuels (1947-1963).
(1947/1963)
Dommages de guerre : dossiers individuels.
(1951/1963)
Dommages de guerre : dossier n° 18A3, ONIA.
(1944/1957)
Dommages de guerre : dossiers concernant des bâtiments d'habitation.
(1944/1966)