Notice descriptive
Gestion des cours d'eau. Gestion des voiries communales et rurales.
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Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (2010- )
Cote : 7513 W 1 - 12
Intitulé :
Gestion des cours d'eau. Gestion des voiries communales et rurales.
Importance matérielle : 1,2 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 5 novembre 2013
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
