Notice descriptive
DUP du 2 décembre 1999 (Toulouse, création de la passerelle Amouroux). DUP du 6 décembre 1999 (Toulouse, élargissement du chemin Teynier). DUP du 7 décembre 1999 (Cugnaux, constitution de réserves foncières en vue de la réalisation d'équipements collectifs dans le parc de Rachety). DUP du 16 décembre 1999 (Saint-Orens de Gameville, création d'un cimetière avec parking). (1999)
Contexte : 6595 W
Cote : 6595 W 48
Intitulé : DUP du 2 décembre 1999 (Toulouse, création de la passerelle Amouroux). DUP du 6 décembre 1999 (Toulouse, élargissement du chemin Teynier). DUP du 7 décembre 1999 (Cugnaux, constitution de réserves foncières en vue de la réalisation d'équipements collectifs dans le parc de Rachety). DUP du 16 décembre 1999 (Saint-Orens de Gameville, création d'un cimetière avec parking).
Date : 1999
Importance matérielle : Liasse
Sujet : aménagement du territoire / réserve foncière / voie de communication / équipement collectif / aménagement du territoire
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lardenne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Croix-Daurade / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse 12, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse 15, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : déclaration d'utilité publique
