Notice descriptive
Sédeilhac. (1834-1862)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 712
Ancienne cote : X 90
Intitulé : Sédeilhac.
Date : 1834-1862
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création du bureau et nomination des membres : arrêtés, liste des candidats, courrier (1840).
Statistique.
État des immeubles (1845).
Biens et revenus.
Location des biens : baux à ferme, courriers, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal (1834-1860).
Projet de vente d'immeubles : extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, état de la situation financière, avis, plan, cahier des charges, arrêté (1862).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Sédeilhac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
