Notice descriptive
12 novembre (2009/2009)
Contexte : 7969W
Cote : 7969 W 15 - 18
Intitulé : 12 novembre
Sujet : conseil général
Notices filles
- Préparation et suivi de séance. Collection des décisions, première commission ; deuxième commission ; troisième commission ; quatrième commission ; cinquième commission ; Président ; animation socio-culturelle et sportive ; recherche et innovation ; insertion ; transports et communications. (2009/2009)
- Urbanisme et habitat ; action et participations départementales ; action sociale et personnes âgées ; voirie. (2009/2009)
- Tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; affaires culturelles, environnement et développement durable ; actions économiques ; sport et temps libre. (2009/2009)
- Enseignement et éducation. (2009/2009)
