Notice descriptive
Affaires civiles et économiques de défense. - Organisation et fonctionnement du service interministériel régional (1963-2011). Police administrative, contrôle du stockage de matières dangereuses ou inflammables (1965-1986) ; réunions publiques et maintien de l'ordre public (1995-2012) ; sécurité routière (1972-1987). Défense du territoire, plans de protection et surveillance du territoire (1943-2006). Protection civile, gestion des réseaux d'alerte (1956-2013) ; plans d'intervention et suivi des exercices de secours (1950-2011) ; prévention et gestion des risques majeurs (1953-2013) ; autorisation et contrôle des établissements recevant du public (1957-2012) ; secourisme (1962-2010) ; déminage et matériel de protection civile (1963-1980).
(1943-2013)
Affaires civiles et économiques de défense. - Organisation et fonctionnement du service interministériel régional (1963-2011). Police administrative, contrôle du stockage de matières dangereuses ou inflammables (1965-1986) ; réunions publiques et maintien de l'ordre public (1995-2012) ; sécurité routière (1972-1987). Défense du territoire, plans de protection et surveillance du territoire (1943-2006). Protection civile, gestion des réseaux d'alerte (1956-2013) ; plans d'intervention et suivi des exercices de secours (1950-2011) ; prévention et gestion des risques majeurs (1953-2013) ; autorisation et contrôle des établissements recevant du public (1957-2012) ; secourisme (1962-2010) ; déminage et matériel de protection civile (1963-1980).
A noter au sein de ce versement : dossiers relatifs à la gestion des risques liés aux retombées radioactives, dossiers des abris anti-retombées (1953-1987) et les dossiers relatifs au suivi de la catastrophe AZF (2001).
Versement
Versement à contrôler
