Notice descriptive
Schéma régional d'organisation sanitaire (SROS).
(1999/2007)
Schéma régional d'organisation sanitaire (SROS).
Notices filles
Demandes d'autorisation, mise en place : procédure (2006) ; stages sur la construction d'un dossier d'évaluation : documentation (2006) ; correspondance ; textes, décrets (2007).
(2005/2007)Contrats aidés. - Suivi : tableaux récapitulatifs, textes, correspondance (2005-2007) ; recensement : questionnaires établissements (2007) ; enquêtes : tableaux récapitulatifs (2007) ; plan de mobilisation : documents de saisies, correspondance (2009).
(2005/2009)Recueils des actes administratifs de la région Midi-Pyrénées.
(1999/1999)Mise en œuvre du SROS. - Appel à projet : tableaux de synthèse, fiches synthétiques des projets, notes techniques, comptes rendus de réunions des MISP, appel d'offre, notifications.
(2000/2001)
