Notice descriptive
AUTRES DOSSIERS-Maison départementale d'enfants "La Fontaine Salée" de Salies-du-Salat - travaux de réfection - décision de fermeture.
AUTRES DOSSIERS-Agrément permettant d'accueillir à domicile des personnes handicapées-Mme GRESPAN - refus d'agrément.
AUTRES DOSSIERS-Service d'action sociale dptl-extension des avantages sociaux des agents du département aux agents du SDIS. AUTRES DOSSIERS-BIG BAND 31 - documents divers. (1985/1993)
Contexte : 5912W
Cote : 5912 W 49
Intitulé : AUTRES DOSSIERS-Maison départementale d'enfants "La Fontaine Salée" de Salies-du-Salat - travaux de réfection - décision de fermeture.
AUTRES DOSSIERS-Agrément permettant d'accueillir à domicile des personnes handicapées-Mme GRESPAN - refus d'agrément.
AUTRES DOSSIERS-Service d'action sociale dptl-extension des avantages sociaux des agents du département aux agents du SDIS. AUTRES DOSSIERS-BIG BAND 31 - documents divers.
AUTRES DOSSIERS-Agrément permettant d'accueillir à domicile des personnes handicapées-Mme GRESPAN - refus d'agrément.
AUTRES DOSSIERS-Service d'action sociale dptl-extension des avantages sociaux des agents du département aux agents du SDIS. AUTRES DOSSIERS-BIG BAND 31 - documents divers.
Sujet : justice / justice civile / société / protection sociale / contentieux administratif / aide sociale à l'enfance / agrément
