Notice descriptive

AUTRES DOSSIERS-Maison départementale d'enfants "La Fontaine Salée" de Salies-du-Salat - travaux de réfection - décision de fermeture.

AUTRES DOSSIERS-Agrément permettant d'accueillir à domicile des personnes handicapées-Mme GRESPAN - refus d'agrément.

AUTRES DOSSIERS-Service d'action sociale dptl-extension des avantages sociaux des agents du département aux agents du SDIS. AUTRES DOSSIERS-BIG BAND 31 - documents divers.

(1985/1993)

Contexte : 5912W
Cote : 5912 W 49
Intitulé :

AUTRES DOSSIERS-Maison départementale d'enfants "La Fontaine Salée" de Salies-du-Salat - travaux de réfection - décision de fermeture.

AUTRES DOSSIERS-Agrément permettant d'accueillir à domicile des personnes handicapées-Mme GRESPAN - refus d'agrément.

AUTRES DOSSIERS-Service d'action sociale dptl-extension des avantages sociaux des agents du département aux agents du SDIS. AUTRES DOSSIERS-BIG BAND 31 - documents divers.

Sujet : justice / justice civile / société / protection sociale / contentieux administratif / aide sociale à l'enfance / agrément
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

5912W

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