Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cépet
Cote : 2 O 136 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an XI-1940)
- Contributions, imposition extraordinaire (1832). Charges et revenus, liquidation de la succession de l'abbé Lavau (1832) ; taxes et droits, droit de passage (1887), droit de pesage, tarifs (1899), adjudications (1905-1909) ; rente, conversion d'un titre au porteur en titre nominatif (1922). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1929). (1832-1929)
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L'inventaire :
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