Notice descriptive
Cha-Cia. (1522-1787)
CHAZOTTES. Arrêt du Parlement : Anne de Bissol, Jean Julien et Chazottes. (manque)
1648, 7 mai
CHETIVE. Jugements des requêtes, les prêtres de l’oratoire contre Chétive, arrérages de rente (manque)
1746-1754
CHEVERRY. Instance du syndic de l’Hôtel Dieu contre Cheverry, sieur de Saint Michel et Pierre de Lancefoc, bourgeois.
1569
CHEVERRY. Cession sur les Capitouls par Guillaume de Lacroix, secrétaire en la cour du Parlement, au profit de Jean-Jacques de Cheverry, de la rente sur « dels Pescadous ».
1751, 17 juin
CIADOUX. Etats des biens et revenus de la terre de Ciadoux (canton de Boulogne, arrondissement de St Gaudens), Mongaillard et Charlas, notes topographiques.
XVII
CIMERRE. Succession de Bernard Cimerre, incurable de l’Hôtel Dieu.
1739, 4 août
CIRONIS. Succession de Innocent Cironis, conseiller au Sénéchal de Toulouse ; testament du 30 septembre 1553, legs aux hôpitaux de Toulouse ; mémoire relatif à cette succession, s.d. ; instance devant le Présidial de Toulouse, entre Innocent Cironis et Martial Jauffredy, notaire à Muret, en paiement d’aréages, 1555.
1553-1555
CIZES. Sentence du Sénéchal de Toulouse à la suite du procès de Cizes, Losque et Broca.
1751
CLAUZADE. Instance devant la cour royale de Lavaur et le juge de Villelongue, entre Bernard Clauzade et Andegau.
1588
CLAUZADE. Exécution de paiement du syndic de l’Hôtel Dieu contre J. Clauzade.
1601, 28 août
CLAVERIE. Succession de Marguerite de Claverie, instance au Parlement de Louis Carpel et Constance de Jullia, mariés, contre Marguerite Claverie et Bolzia Vallance au sujet de cette succession, 1593 ; instance de Grust et du syndic de l’Hôtel Dieu, contre Bernard Claverie, notaire à Rieumes, au sujet de Biens sis à Rieumes, 1600-1624.
1593-1624
CLAVIER. Instance devant le Sénéchal de Toulouse de Madeleine de Clavier veuve de Tristan Clavier, contre Albarel, au sujet d’une maison rue Loubatière au faubourg de Montoulieu.
1609
CLAVIERE. Accords entre les bailes de la table de Saint Jacques de Toulouse et Marguerite Prosselec veuve Arnaud Saint-Marc touchant l’hérédité de Clavière (manque)
1522, 22 juin
CLEDIES. Instance devant la Sénéchal de Toulouse entre Clédies, marchand de l’Isle d’Albi, et Arnaud Galousses.
1565
CLERC. Quittance de Claude Sicard en faveur de Jeanne Clerc épouse Rougé, maître tanneur.
1787, 17 août


