Notice descriptive

Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme du communal des Broncas (1838-1844), de la Gerle (1863) ; coupe affouagère (1889) ; vente et abattage d'arbres (1923-1924). Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1859-1862), d'un terrain au quartier de Badech (1868-1869) ; concession à la Compagnie des Chemins de Fer du Midi d'un terrain sis au quartier de la Coume (1924). Mines et carrières, carrière de sable, mise à ferme (1885-1888), carrières de quartz, ouverture et exploitation (1917). (1838-1924)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fronsac
Cote : 2 O 199 6
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme du communal des Broncas (1838-1844), de la Gerle (1863) ; coupe affouagère (1889) ; vente et abattage d'arbres (1923-1924). Transactions immobilières, aliénations de terrains usurpés (1859-1862), d'un terrain au quartier de Badech (1868-1869) ; concession à la Compagnie des Chemins de Fer du Midi d'un terrain sis au quartier de la Coume (1924). Mines et carrières, carrière de sable, mise à ferme (1885-1888), carrières de quartz, ouverture et exploitation (1917).
Date : 1838-1924

Présentation du contenu :

La liasse comprend un plan :

[Commune de Fronsac, aliénation d'un terrain au quartier de Badech, plan des lieux]. 7 avril 1868. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,23 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 199 6 (1)



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / équipement collectif / plan
Lieu : Broucas (Fronsac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fronsac (Haute-Garonne, France) -- Quartier Badech / La Coume (Fronsac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Fronsac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page