Notice descriptive
Exécution technique et financière.
(1997/2004)
Contexte : 7823 W > Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol. > Interreg II-C 1997-1999, coopération transnationale en faveur du Portugal, de l'Espagne et les régions Auvergne, Midi-Pyrénées, Limousin.
Cote : 7823 W 62 - 64
Intitulé :
Exécution technique et financière.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Rapports d'exécution (1998-2000). Décisions de la commission européenne relative à l'octroi d'un concours FEDER (1998-2002).
(1998/2002)Demandes de solde, déclarations de validité, rapports finaux de clôture, correspondance.
(2002/2003)Tableaux récapitulatifs des paiements, crédits et restes à payer, maquettes financières, fiches de suivi et d'opérations, correspondance.
(1997/2004)
