Notice descriptive
Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1875. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances.
(2) Les procès-verbaux des délibérations de la session d'avril 1875 sont reliés en double exemplaire.
(1875)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection imprimée
Cote : 1 N 92
Intitulé :
Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1875. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances.
(2) Les procès-verbaux des délibérations de la session d'avril 1875 sont reliés en double exemplaire.
Date : 1875
Sujet : administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, délibération, Documents écrits
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