Notice descriptive

Charges et revenus, charges, frais d'arpentage (1848-1849) ; emprunt (1905-1906). Contributions, rôle des fermes (1885), d'affouage et de pâturage (1885). (1848-1906)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clarac > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 147 2
Ancienne cote : 2 O 361
Intitulé : Charges et revenus, charges, frais d'arpentage (1848-1849) ; emprunt (1905-1906). Contributions, rôle des fermes (1885), d'affouage et de pâturage (1885).
Date : 1848-1906

Sujet : cadastre / comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / pâturage / évaluation foncière / finances communales / fiscalité
Lieu : Clarac (Haute-Garonne, France)

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