Notice descriptive
Clarac (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 147 1-7
Intitulé : Clarac
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Martory (an VIII) puis Montréjeau (1790). Perception : Montréjeau.
Lieu : Clarac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir d'écoles notamment au hameau de Spéhis (1848-1906), assurance garantissant la responsabilité civile (1926). Contentieux, réclamations de Jean-Patrice Luscan et du sieur Baqué pour paiement de sommes dues (1852-1891), de Jean-Pierre Latour concernant des dégâts causés par un canal d'irrigation (1860-1865), usurpation de communaux (1871). (1848-1926)
- Bâtiments communaux.
Église, travaux, agrandissement et restauration (1840-1857), réparation ainsi qu'à l'école (1930) ; mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1850-1852).
Presbytère, construction (1856-1862), établissement d'une clôture (1861-1864), location (1907-1938), réparation (1933).
École, construction (1880-1889), établissement d'un puits (1888), travaux supplémentaires (1889-1891), acquisition et installation d'une horloge (1903-1905), réparation (1908-1909).
Mairie, construction (1889-1892).
Mur d'affichage pour les actes administratifs, construction (1895-1896).
Bâtiments divers, réparation (1934). (1840-1938) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de terrains usurpés (1849-1858), de communaux sis au quartier de Moncla (1856-1857), aux quartiers de las Pradioles, de Lavet, de la Tuilerie, du Coustelat et du Cap de la Goute de Poumès (1862-1863), lieux-dits Carraouate et Goutte Marit (1905-1906). Exploitation des biens, communaux, projet de partage (1828) ; mises à ferme de la prairie communale des Artigues et de communaux sis au quartier de Spéhis (1844-1926) ; arbres, abattage (1850), ventes (1879-1926). (1806-1926)
- Cimetière. - Travaux, clôture, réparation (1892-1894). Concessions, tarifs et règlement (1938-1939). (1892-1939)
- Travaux publics. - Éclairage public, projet d'éclairage électrique. (1902)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
