Notice descriptive
Aménagement rural, remembrement rural : procès-verbaux définitifs des opérations d'aménagement foncier.
(1960-1998)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6321 W 1 - 84
Intitulé :
Aménagement rural, remembrement rural : procès-verbaux définitifs des opérations d'aménagement foncier.
Date : 1960-1998
Importance matérielle : 2,5 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 14 octobre 2005
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
