Cote : 2 X 610

Ancienne cote : X 73 / X 75 / O 12 / X 526 / X 556

Intitulé : Nailloux.

Date : an XI-1919

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Contentieux avec le curé : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative, arrêté (1877-1878).

Économat.

Fourniture de pain : courriers, extraits de délibérations (1900-1918).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (an XI-1883).

Location d'un champ : baux à ferme, extrait des registres des arrêtés de la sous-préfecture, avis, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1809-1919).

Vente aux enchères d'une propriété avec dépendances et d'une rente : ordonnance (1820).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal