Notice descriptive

Ressources humaines. - Bilan social (2006-2011). Comité d'hygiène et de sécurité, comité technique paritaire et commission administrative paritaire (1993-2011). Action sociale en faveur des personnels (2005-2012). Accueil des nouveaux arrivants (2007-2013). Correspondance (2007-2008).

 (1993-2013)  

Contexte : Préfecture dite de région Occitanie et de département de la Haute-Garonne (versements entrés depuis 2016) > Direction des ressources humaines et des moyens informatiques
Cote : 8036 W 1 - 17
Intitulé :

Ressources humaines. - Bilan social (2006-2011). Comité d'hygiène et de sécurité, comité technique paritaire et commission administrative paritaire (1993-2011). Action sociale en faveur des personnels (2005-2012). Accueil des nouveaux arrivants (2007-2013). Correspondance (2007-2008).

Date : 1993-2013

Importance matérielle : 1,35 m.l.
Présentation du producteur :

La direction des ressources humaines et des moyens assure la gestion des carrières des personnels préfectoraux, leurs conditions de travail et l'action sociale en faveur des personnels. Elle assure par ailleurs la gestion des travaux et la maintenance des bâtiments.



Historique de la conservation :

Les documents étaient conservés au sein des bureaux de la direction avant leur versement aux Archives départementales.



Modalités d'entrée :

versement

Date d'entrée : 8 juin 2017

Modalités d'accès :

Se reporter à la législation en vigueur. Bordereau de versement disponible et communicable.

Modalités de reproduction :

Se reporter au règlement en vigueur

Sources complémentaires (autres producteurs) :

Consulter l'état des versements des Archives départementales de la haute-Garonne (partie Administration préfectorale)

Sujet : corps préfectoral / fonctionnaire de l'Etat / action sociale
Type de document : Documents écrits

haut de page