Notice descriptive
Association Pour l'Aide à la Recherche d'un Toit, APART (1995-2011) 
Contexte : Etat des fonds > Archives privées > Associations, fondations et syndicats
Cote : 195 J 1 - 4
Intitulé : Association Pour l'Aide à la Recherche d'un Toit, APART
Date : 1995-2011
Importance matérielle : 0,3 m.l.
Présentation du contenu :
Fonds non classé
Les documents de conservation définitive sont ceux de la gestion du personnel avec les contrats et les salaires, la comptabilité et les rapports d'activités.
Historique de la conservation :
8007 numéro du registre général papier des entrées
Modalités d'entrée :
Don
Date d'entrée : 21 mars 2014
Modalités d'accès :
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Autres instruments de recherche : FRAD031_0195J
Sources complémentaires (autres producteurs) :
ADHG - 112 J ANCRES et 183 J Mouvement des chômeurs
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
