Notice descriptive

Chrono de la direction (1986-2001). Gestion du personnel (1968-1985). Aménagement territorial, gestion des subventions (1980-2004). Études et programmation, avis du dossier de carrière (1965-1987) ; urbanisme opérationnel et construction, association syndicale de remembrement de Marengo (1965-1967), documents d'urbanisme (1981-1998), société d'économie mixte d'aménagement de Saint-Orens (1975), concours régional d'urbanisme de construction (1978). Taxe de régularisation des valeurs foncières (1969-1980). Gestion des infrastructures, gestion du domaine public (1962-1989), cartes communales de voirie (1962-1968), classement et déclassement de voirie (1968-1992), police de la voirie (1966-1987), études et travaux routiers (1983-2002). Fonds de développement économique et social, zone à urbaniser en priorité de Bagatelle (1964). Gestion des infrastructures, coordination territoriale (1984-2005). Gestion des déplacements dans l'agglomération toulousaine (1994). Démarche stratégique de la direction départementale de l'équipement (1990).

(1962/2005)

Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (2010- )
Cote : 7109 W 1 - 156
Intitulé :

Chrono de la direction (1986-2001). Gestion du personnel (1968-1985). Aménagement territorial, gestion des subventions (1980-2004). Études et programmation, avis du dossier de carrière (1965-1987) ; urbanisme opérationnel et construction, association syndicale de remembrement de Marengo (1965-1967), documents d'urbanisme (1981-1998), société d'économie mixte d'aménagement de Saint-Orens (1975), concours régional d'urbanisme de construction (1978). Taxe de régularisation des valeurs foncières (1969-1980). Gestion des infrastructures, gestion du domaine public (1962-1989), cartes communales de voirie (1962-1968), classement et déclassement de voirie (1968-1992), police de la voirie (1966-1987), études et travaux routiers (1983-2002). Fonds de développement économique et social, zone à urbaniser en priorité de Bagatelle (1964). Gestion des infrastructures, coordination territoriale (1984-2005). Gestion des déplacements dans l'agglomération toulousaine (1994). Démarche stratégique de la direction départementale de l'équipement (1990).

Importance matérielle : 17,7 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 25 octobre 2011

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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