Notice descriptive
Chrono de la direction (1986-2001). Gestion du personnel (1968-1985). Aménagement territorial, gestion des subventions (1980-2004). Études et programmation, avis du dossier de carrière (1965-1987) ; urbanisme opérationnel et construction, association syndicale de remembrement de Marengo (1965-1967), documents d'urbanisme (1981-1998), société d'économie mixte d'aménagement de Saint-Orens (1975), concours régional d'urbanisme de construction (1978). Taxe de régularisation des valeurs foncières (1969-1980). Gestion des infrastructures, gestion du domaine public (1962-1989), cartes communales de voirie (1962-1968), classement et déclassement de voirie (1968-1992), police de la voirie (1966-1987), études et travaux routiers (1983-2002). Fonds de développement économique et social, zone à urbaniser en priorité de Bagatelle (1964). Gestion des infrastructures, coordination territoriale (1984-2005). Gestion des déplacements dans l'agglomération toulousaine (1994). Démarche stratégique de la direction départementale de l'équipement (1990).
(1962/2005)
Chrono de la direction (1986-2001). Gestion du personnel (1968-1985). Aménagement territorial, gestion des subventions (1980-2004). Études et programmation, avis du dossier de carrière (1965-1987) ; urbanisme opérationnel et construction, association syndicale de remembrement de Marengo (1965-1967), documents d'urbanisme (1981-1998), société d'économie mixte d'aménagement de Saint-Orens (1975), concours régional d'urbanisme de construction (1978). Taxe de régularisation des valeurs foncières (1969-1980). Gestion des infrastructures, gestion du domaine public (1962-1989), cartes communales de voirie (1962-1968), classement et déclassement de voirie (1968-1992), police de la voirie (1966-1987), études et travaux routiers (1983-2002). Fonds de développement économique et social, zone à urbaniser en priorité de Bagatelle (1964). Gestion des infrastructures, coordination territoriale (1984-2005). Gestion des déplacements dans l'agglomération toulousaine (1994). Démarche stratégique de la direction départementale de l'équipement (1990).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
