Notice descriptive
Conseil général. Session de 1847. Minutes des délibérations. Voeux. Pétition. Première session de 1848 (5-8 octobre 1848). Minutes des délibérations. Voeux.
Deuxième session de 1848 (21 novembre-5 décembre 1848). Minutes des délibérations.
(1847/1848)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 194
Intitulé :
Conseil général. Session de 1847. Minutes des délibérations. Voeux. Pétition. Première session de 1848 (5-8 octobre 1848). Minutes des délibérations. Voeux.
Deuxième session de 1848 (21 novembre-5 décembre 1848). Minutes des délibérations.
Sujet : administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, pétition, Documents écrits
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