Cote : 2 X 627

Ancienne cote : X 42 / O 12 / X 526 / X 428 / X 413

Intitulé : Pibrac.

Date : 1828-1916

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des indigents (1847).

Administration générale.

Contentieux concernant le jardin de l'hospice : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, plans (1838-1845).

Économat.

Fournitures : courrier, extrait de délibérations de la commission administrative (1916).

Biens et revenus.

Achat, rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minute (1855-1893).

Location des biens : correspondance, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, baux à ferme (1828-1900).

Vente de terrains : correspondance, arrêtés, plans, enquête (1836-1837).

Travaux.

Reconstruction de la maison de charité : mandats de paiement, procès-verbal d'adjudication, courrier, extraits de délibérations de la commission administrative (1834, 1912).

Personnel.

Nomination d'un médecin : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1871).

Autres données descriptives :

La liasse contient six plans :

[Jardin de l'hospice], plan géométrique susmentionné de la section C. Gaspard, adjoint au maire. 1er mai 1839. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,34 x 0,23 m.

[Jardin de l'hospice], plan géométrique de la maison et jardin susmentionné. Jean Jacques Constantin Amat, géomètre. 29 avril 1839. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.

[Jardin de l'hospice], extrait du cadastre de la commune de Pibrac terminé en 1649. [1828-1916]. Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,21 m.

Plan géométrique d'une partie du jardin situé dans l'enceinte du village de Pibrac appartenant à l'hospice dudit Pibrac. Jean Jacques Constantin Amat, géomètre. 4 janvier 1836. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

Plan. [s.n]. [1836-1837]. Ech. 1/625. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

Plan géométrique d'une partie de maisons et jardins situé dans la commune de Pibrac. Jean Jacques Constantin Amat, géomètre. 19 septembre 1836. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Pibrac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal