Notice descriptive

Conseil général. Session de 1836. Bordereau des dossiers soumis au conseil général. Composition et attributions des commissions de l'assemblée départementale. Routes départementales : projet de budget pour l'exercice 1836. Chemins vicinaux. Analyse des délibérations du conseil d'arrondissement de Toulouse. Circulaire ministérielle autorisant l'impression de résumés des ???

 (1836/1836)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 186
Intitulé :

Conseil général. Session de 1836. Bordereau des dossiers soumis au conseil général. Composition et attributions des commissions de l'assemblée départementale. Routes départementales : projet de budget pour l'exercice 1836. Chemins vicinaux. Analyse des délibérations du conseil d'arrondissement de Toulouse. Circulaire ministérielle autorisant l'impression de résumés des ???

Sujet : comptabilité publique / réseau routier / voie de communication / route départementale / voie communale / chemin rural / conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits

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