Notice descriptive

Aménagement rural, remembrement rural : plans.

(1950/1989)

Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6322 W 1 - N.D.
Intitulé :

Aménagement rural, remembrement rural : plans.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 14 octobre 2005

Tris et éliminations :

Classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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