Notice descriptive
Groupement de coopération solidaire (GCS), convention constitutive du GCS médical et technique de l'agglomération toulousaine, règlement intérieur (2012). Centre hospitalier Gérard Marchant. (2008-2012)
Contexte : 9165W > Contractualisation, contrats pluriannuel d'objectifs et de moyens.
Cote : 9165 W 11
Intitulé : Groupement de coopération solidaire (GCS), convention constitutive du GCS médical et technique de l'agglomération toulousaine, règlement intérieur (2012). Centre hospitalier Gérard Marchant.
Date : 2008-2012
Sujet : santé / établissement de santé
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
