Notice descriptive
Pensions des anciens combattants et victimes de guerre : dossiers individuels de pensionnés décédés [échantillon].
(1955/1995) 
Contexte : Direction interdépartementale des anciens combattants de Toulouse (série W)
Cote : 6854 W 1 - 61
Intitulé :
Pensions des anciens combattants et victimes de guerre : dossiers individuels de pensionnés décédés [échantillon].
Importance matérielle : 6,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 15 avril 2010
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Autres instruments de recherche : FRAD031_6854W
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
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