Notice descriptive
Direction interdépartementale des anciens combattants de Toulouse
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IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:47Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Commission de réforme de Toulouse : procès-verbaux.
(0000/1950)Commissions de réforme de Toulouse, Saint-Gaudens, Albi, Castres, Rodez, Foix, Pamiers, Auch, Tarbes, Cahors : procès-verbaux.
(0000/1958)Commissions de réforme de Toulouse et de Tarbes : procès-verbaux.
(1951/1977)Pensions des anciens combattants et victimes de guerre : dossiers individuels de pensionnés décédés [échantillon].
(1955/1995)
Reconnaissance des titres et statuts. - Demandes d'attribution des titres de déporté, interné, résistant ou politique ; demandes d'attribution du titre d'évadé (selon l'art 1 et 2 de l'arrêté du 10 juillet 1985) : dossiers individuels.
(1950/2000) Reconnaissance des titres et statuts. - Seconde guerre mondiale, guerre d'Indochine, guerre d'Algérie : fichiers nominatifs.
(1950/2008)
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
