1923 (14 décembre)-1926 (21 avril) (volume 42).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Saint-Martory
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1923 (14 décembre)-1926 (21 avril) (volume 42). (1923/1926)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Martory > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 29 177

Intitulé : 1923 (14 décembre)-1926 (21 avril) (volume 42).

Sujet : enregistrement

Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Saint-Martory

Le formulaire de recherche :

Recherche libre