Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment au quartier de Raubaly (1820-1878). Exploitation des biens, mise à ferme de terrains, lieu-dit Malacare, commune de Saint-Germier, et lieu-dit En Tartière, commune de Trébons-sur-la-Grasse (1928). (1820-1928)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cessales
Cote : 2 O 137 4
Ancienne cote : 2 O 329 / O 103
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment au quartier de Raubaly (1820-1878). Exploitation des biens, mise à ferme de terrains, lieu-dit Malacare, commune de Saint-Germier, et lieu-dit En Tartière, commune de Trébons-sur-la-Grasse (1928).
Date : 1820-1928
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 137 4 (1).
Sujet : baux ruraux / biens communaux
Lieu : Saint-Germier (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Raubali (Cessales, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Malacare (Saint-Germier, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Tartière (Trébons-sur-la-Grasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
