Notice descriptive
Cessales (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 137 1-5
Intitulé : Cessales
Date : an X-1940
Importance matérielle : 5 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Villefranche-de-Lauragais. Perception : Villefranche-de-Lauragais.
La commune fut temporairement réunie à celle de Saint-Germier en l'an VIII
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1892-1893, 1895-1896, 1932-1934). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Vallègue quant à la propriété du buste de Notre-Dame de Clary (an X-an XI), réclamation de Mme Cazeneuve et de M. Combes concernant le partage des biens provenant de la succession Houlès (1893). Contrats, assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1888-1938), location d'immeuble pour servir d'école (1890-1896). (an X-1938)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, projet de rachat (an XIII).
École et mairie, mairie-école, projet de construction (1838-1842) ; école, acquisition et aménagement (1842-1845), projet de construction (1879-1889), réparation (1896-1897), acquisition et réaménagement dans l'immeuble Jonquières, aliénation de l'ancien bâtiment (1927-1935) ; mairie, réparation (1934-1935).
Église, réparations (1839-1854), construction d'un clocher et acquisition d'une horloge chez Lussault Frères, fabricants d'horloges à Tiffauges, Vendée (1934-1936). (an XIII-1936) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment au quartier de Raubaly (1820-1878). Exploitation des biens, mise à ferme de terrains, lieu-dit Malacare, commune de Saint-Germier, et lieu-dit En Tartière, commune de Trébons-sur-la-Grasse (1928). (1820-1928)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1868). Travaux, clôture, construction (1902-1906). (1868-1906)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
