1841 (17 novembre)-1844 (24 janvier) (volume 45).

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Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1841 (17 novembre)-1844 (24 janvier) (volume 45). (1841/1844)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 7 299

Intitulé : 1841 (17 novembre)-1844 (24 janvier) (volume 45).

Sujet : enregistrement

Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse

Le formulaire de recherche :

Recherche libre