Notice descriptive
Francazal (an XI-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 195 1-2
Intitulé : Francazal
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Saleich, Mane puis Salies-du-Salat (1933-1934).
Lieu : Francazal (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1834, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1842-1845). (an XI-1940)
- Affaires communales. - Administration générale, contentieux, réclamation de l'archevêque concernant des problèmes d'inhumations dans le cimetière (1832), litige avec divers habitants de Saleich au sujet de la propriété du bois d'Estellas (1850-1851). Personnel communal, secrétaire de mairie, traitement (1939). Bâtiments communaux, école, installations défectueuses (1885-1891), lavoir, construction au hameau de Bérens et réparation de la fontaine du Lacas (1896-1898). (1832-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
