Notice descriptive
Affaire Saint-Blancard, plan figuratif et géométrique d'un bois taillis situé dans la commune de Ramefort, quartier de Versailles, commune de ? (à coté de Cassagnabère?), 1815
(1815/1815)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 3
Intitulé :
Affaire Saint-Blancard, plan figuratif et géométrique d'un bois taillis situé dans la commune de Ramefort, quartier de Versailles, commune de ? (à coté de Cassagnabère?), 1815
Importance matérielle : [s.éch.], coul.; dim. 0,42x0.52 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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