Notice descriptive
Expansion économique. - VIe plan et plan régional de développement économique : dossiers d'études (1969-1976). Commission départementale des affaires immobilières et de l'architecture : dossiers de séances (1970-1976). Plans d'urbanisme directeurs ; plans sommaires d'urbanisme : dossiers des communes [1960-1970]. (1960/1976)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Service de la coordination et de l'action économique > Première section (Documentation et études)
Cote : 5099 W 1 - 121
Intitulé : Expansion économique. - VIe plan et plan régional de développement économique : dossiers d'études (1969-1976). Commission départementale des affaires immobilières et de l'architecture : dossiers de séances (1970-1976). Plans d'urbanisme directeurs ; plans sommaires d'urbanisme : dossiers des communes [1960-1970].
Importance matérielle : 10,5 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 17 août 1981
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : plan d'urbanisme
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
