Notice descriptive
Conseil général. Affaires traitées. Deuxième session ordinaire de 1929. Voeux. Rapports présentés par les commissions du conseil général.
Deuxième session ordinaire de 1930. Rapports.
(1929/1930)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 215
Intitulé :
Conseil général. Affaires traitées. Deuxième session ordinaire de 1929. Voeux. Rapports présentés par les commissions du conseil général.
Deuxième session ordinaire de 1930. Rapports.
Sujet : administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
