Fonds non classé (sommairement récolé).

Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées) ; registres du personnel ; grands livres de comptes ; conventions avec les partenaires ; contrats de cession de droits de représentation ; dossiers de subventions perçues (Conseil général, État) ; dossiers des délégués du personnel ; bilans et rapports d'activités ; guides annuaires édités par l'ADDA ; photographies, affiches, documents de communication ; production dans le cadre de Jazz 31 (films, etc.) ; dossiers relatifs aux contrôles URSSAF.

N° 8088 au registre papier des entrées

Don

Non communicable (fonds non classé)

Se reporter aux réglements en vigueur