Cote : 2 X 429

Ancienne cote : X 48 / O 11 / X 568

Intitulé : Cornebarrieu.

Date : 1809-1912

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Nomination des membres : liste de candidats (1817).

Statistique.

État des indigents (1850).

Économat.

Vente de foin : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges (1817-1854).

Dépaissance d'une prairie, vote d'un tarif de pâturage : extraits de délibérations de la commission administrative (1860).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative, arrêté, avis (1829-1831).

Aliénation d'immeuble : correspondance, procès verbal d'adjudication, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté (1855-1856)

Location de biens : baux à ferme, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, et du conseil municipal (1809-1912)

Travaux.

Reconstruction de la maison de charité : cahier des charges, devis, correspondance, procès-verbal d'adjudication, situation financière de la caisse du bureau, extraits de délibérations de la commission administrative, autorisation de remboursement (1825).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal