Instances politiques et administratives de l'URCAM. (1996/2010) Cote : 6850 W 5 - 62 Intitulé : Instances politiques et administratives de l'URCAM. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Participation aux instances régionales de l'Etat sur la santé publique, états généraux de la santé (05.1998-03.1999) ; schéma national des services collectifs de santé : lettre de cadrade, échanges, contribution régionale (1999-2001). Préparation de la conférence nationale de santé 1999 : documents du comité de pilotage régionale ; débat sur les scénarii d'allocation régionale de ressources/HCSP : correspondance, comité de suivi régional (1999). (1998/2001) Contexte : 6850 W > Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). Cote : 6850 W 4 Intitulé : Participation aux instances régionales de l'Etat sur la santé publique, états généraux de la santé (05.1998-03.1999) ; schéma national des services collectifs de santé : lettre de cadrade, échanges, contribution régionale (1999-2001). Préparation de la conférence nationale de santé 1999 : documents du comité de pilotage régionale ; débat sur les scénarii d'allocation régionale de ressources/HCSP : correspondance, comité de suivi régional (1999). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). (1992/2001) Cote : 6850 W 1 - 4 Intitulé : Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Politique médico-sociale et sociale. - Union régionale des caisses d'assurance maladie de Midi-Pyrénées (1992-2010). (1992/2010) Contexte : Union régionale des caisses d'assurance maladie (URCAM) de Midi-Pyrénées Cote : 6850 W 1 - 194 Intitulé : Politique médico-sociale et sociale. - Union régionale des caisses d'assurance maladie de Midi-Pyrénées (1992-2010). Importance matérielle : 28,50 ml Présentation du contenu : Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (1992-2001). Instances politiques et administratives de l'URCAM (1996-2010). Participation aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie (1996-2005). Suivi des questions liées à la réforme de l'assurance Maladie (2000-2005). Evaluation des activités URCAM (1998-2009). Coordination de l'action régionale de Gestion du risque (1994-2009). Historique de la conservation : Ces archives ont été triées et versées aux Archives départementales en 2010, suite à la disparition de cet organisme. Les missions de l'URCAM ont été reprises par l'Agence régionale de Santé de Midi-Pyrénées. Modalités d'entrée : Versement Date d'entrée : 8 avril 2010
Tris et éliminations : classé définitivement Modalités d'accès : bordereau de versement communicable et disponible au chrono Autres instruments de recherche : FRAD031_6850W Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale |
Direction de la Caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Garonne, axes de travail : dossiers thématiques (prévention, gestion du risque, objectifs et suivi des dépenses médicales, relations conventionnelles) (1997-1998) ; réorganisation de l'échelon local du service médical près de la CPAM 31 : correspondance, dossier de travail, rapport d'activité (1992-1997). (1992/1998) Contexte : 6850 W > Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). Cote : 6850 W 1 Intitulé : Direction de la Caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Garonne, axes de travail : dossiers thématiques (prévention, gestion du risque, objectifs et suivi des dépenses médicales, relations conventionnelles) (1997-1998) ; réorganisation de l'échelon local du service médical près de la CPAM 31 : correspondance, dossier de travail, rapport d'activité (1992-1997). Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Préfiguration des Unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : réglementation, notes d'orientation CNAMTS, notes de procédures d'installation, statuts-type (1996-1998) ; mise en place de l'URCAM Midi-Pyrénées : nomination du directeur, statuts et règlement intérieur, notes d'orientation, présentation et programmes de travail, immatriculations, classement documentation, relations avec le CTI. (1997/1998) Contexte : 6850 W > Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). Cote : 6850 W 2 Intitulé : Préfiguration des Unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : réglementation, notes d'orientation CNAMTS, notes de procédures d'installation, statuts-type (1996-1998) ; mise en place de l'URCAM Midi-Pyrénées : nomination du directeur, statuts et règlement intérieur, notes d'orientation, présentation et programmes de travail, immatriculations, classement documentation, relations avec le CTI. Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
Mise en place de l'URCAM, premiers travaux : dossier de préparation du bilan d'étape URCAM 1998, dossier de réunion et motion URCAM Grand Sud, point presse sur les URCAM, dossier de travail GDR et communication (1998/1998) Contexte : 6850 W > Création de l'Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Midi-Pyrénées (URCAM). Cote : 6850 W 3 Intitulé : Mise en place de l'URCAM, premiers travaux : dossier de préparation du bilan d'étape URCAM 1998, dossier de réunion et motion URCAM Grand Sud, point presse sur les URCAM, dossier de travail GDR et communication Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
29 mars - 31 mai 1999 (1999/1999) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 9 Intitulé : 29 mars - 31 mai 1999 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
21 juin -13 décembre 1999 (1999/1999) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 10 Intitulé : 21 juin -13 décembre 1999 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
15 mars - 15 juin 2004 (2004/2004) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 19 Intitulé : 15 mars - 15 juin 2004 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
15 octobre - 15 décembre 2003 (2003/2003) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 18 Intitulé : 15 octobre - 15 décembre 2003 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
13 septembre 2004 - 28 février 2005 (2004/2005) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 20 Intitulé : 13 septembre 2004 - 28 février 2005 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
11 avril - 20 juin 2005 (2005/2005) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 21 Intitulé : 11 avril - 20 juin 2005 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
13 mars - 12 décembre 2006 (2006/2006) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 23 Intitulé : 13 mars - 12 décembre 2006 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
12 octobre - 12 décembre 2005 (2005/2005) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 22 Intitulé : 12 octobre - 12 décembre 2005 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
17 mars - 16 juin 2003 (2003/2003) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 17 Intitulé : 17 mars - 16 juin 2003 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
14 octobre - 09 décembre 2002 (2002/2002) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 16 Intitulé : 14 octobre - 09 décembre 2002 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
09 octobre - 10, 11 décembre 2000 (2000/2000) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 12 Intitulé : 09 octobre - 10, 11 décembre 2000 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
13 mars - 19 juin 2000 (2000/2000) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 11 Intitulé : 13 mars - 19 juin 2000 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |
12 mars - 13 juin 2001 (2001/2001) Contexte : 6850 W > Instances politiques et administratives de l'URCAM. > Conseil d'administration (1997-2004), conseil (2005-2010). > Dossiers de réunions. Cote : 6850 W 13 Intitulé : 12 mars - 13 juin 2001 Sujet : action sanitaire / assurance maladie / organisation sanitaire / organisme de sécurité sociale Type de document : Documents écrits |