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Centre hospitalier Gérard Marchant, ancien Asile de Braqueville (H dépôt 9)

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    Centre hospitalier Gérard Marchant (Toulouse, Haute-Garonne, France)
  • Historique de la conservation

    Les archives de l’Asile de Braqueville devenu Centre hospitalier Gérard Marchant ont été conservées sur site jusqu'en 2012. Autonome dans la gestion de ses archives, le centre hospitalier a possédé un service centralisé jusqu’en 2010.

    En 2011, un cadre technicien en information médicale au sein...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    2012/07 ; 2012/10 ; 2016/10/27 ; 2018/08/30


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Dans les Archives Hospitalières, deux catégories sont distinguées : les archives administratives et les archives médicales.

    Dans l’état actuel des versements, les AD ont en leur possession essentiellement les archives médicales.

    Plusieurs typologies sont présentes : des rapports d’activités,...

     ...  
  • Tris et éliminations

    En 2011, un cadre hospitalier prend en charge les archives médicales avec l’aide des Archives Départementales. L'objectif est de trier, conditionner et ranger sur rayonnages des dossiers stockés en vrac dans des locaux temporaires (après 2001) et les archives courantes devenues intermédiaires au...

     ...  
  • Mode de classement

    En cours de classement, les archives hospitalières adoptent le plan de classement définis par l’arrêté du 11 mars 1968.


  • Indexation

  • Sujets
    hôpital psychiatrique / santé / établissement de santé
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France)


  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents et par la réglementation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation
  • Autres instruments de recherche

    Pour l’administration de l’hôpital avant 1940, voir la sous-série 1X.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (autre producteur)

    Voir aussi les inventaires des sous-séries 3X (assistance sociale) et 1X (administration hospitalière).


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Répertoire de la sous-série H dépôt 9 : Archives du centre Hospitalier Gérard Marchant.

    Réalisé par Pascal Barcenas, archiviste avec le concours de Fabienne Peris-raimbault, attachée de conservation du patrimoine, cheffe de bureau, sous la direction de Nathalie Regagnon, conservateur,...

     ...  
  • Date de création :
    25/06/2021 13:26:33
  • Dernière mise à jour :
    03/01/2025 09:33:29
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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