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Bureau d'enregistrement de Montréjeau

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Montréjeau, Haute-Garonne, France)
  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché le 26 mai 1966 au bureau de Saint-Gaudens.

    Entre 1810 et 1845, les communes d’Antichan, Bagiry, Frontignan, Galié, Lourde, Mont de Galié, Ore et Saint Pé d’Ardet, anciennement rattachées au bureau de Saint-Béat, sont transférées sur le bureau de Montréjeau. A partir de 1846,...

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  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1861-1962). Gestion (1907-1966). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1791-1966) ; tables des partages (1761-1824) ; tables des baux (1775-1821) ; tables des acquéreurs et des vendeurs (1791-1865) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux...

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  • Indexation

  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Montréjeau (Haute-Garonne, France)


  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    27/12/2018
  • Dernière mise à jour :
    07/03/2024 13:43:00
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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