Présentation du fonds

• 
  Indexation

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Autres instruments de recherche

  Voir le répertoire méthodique provisoire des Eaux et Forêts uniquement disponible en salle de lecture. S’adresser à la présidence de salle

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  21/07/2020 16:41:07

• Dernière mise à jour :

  23/07/2020 11:39:11

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

   ...  

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.